Identifier La Banque D'une Carte Bancaire

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Une carte de paiement est un moyen de paiement se présentant sous la forme d'une carte plastique mesurant 85,60 × 53,98mm ^[1], équipée d'une bande magnétique et/ou puce électronique (c'est alors une carte du jour à puce), et qui permet le paiement, auprès de commerces physiques possédant united nations last de paiement électronique ou auprès de commerce en ligne.

Le plus souvent, il s'agit d'une carte du jour de paiement et de retrait, motorcar elle permet aussi les retraits d'espèces aux distributeurs de billets.

La carte de paiement est associée à un ou plusieurs réseaux de paiements (co-badgeage) qui peut être déployés mondialement tel que Visa, Mastercard, American Express, Diners, JCB, ou localement, tel que CB en France, Bancontact en Belgique, Interac au Canada. Par exemple, en France, la plupart des cartes sont co-badgées « CB - Carte bancaire » ^[a] en plus d'un réseau international Visa ou Mastercard. Lors d'une utilisation domestique ou à fifty'étranger, le concluding peut privilégier l'utilisation d'un réseau présent sur la carte par rapport à 50'autre. Cependant en Europe, la réglementation impose depuis 2015 le choix last au titulaire de la carte^[2] ^, ^[3].

Il existe deux principales catégories de carte de paiement : les « cartes de débit » et « cartes de crédit ».

Menu de débit [modifier | modifier le code]

Cadre réglementaire [modifier | modifier le code]

En Europe [modifier | modifier le code]

Le Règlement européen 2015/751^[two] pose les principes d'une carte de débit. Elle accepte deux modes de fonctionnement au choix du porteur

débit immédiat et autorisation systématique : imputation au jour le jour sur le compte bancaire par la banque du porteur, avec contrôle du solde avant chaque transaction ;
débit immédiat sans autorisation systématique (spécifique à la France) : imputation au jour le jour sur le compte bancaire par la banque du porteur, avec une demande d'autorisation aléatoire en France cascade les petits montants. Fifty'autorisation devenant systématique au-delà d'un certain montant (généralement 100€), à l'étranger ainsi que pour les achats sans contact entre 30€ et 50€ et les paiements mobiles^[4].

Bill of fare de débit immédiat à autorisation systématique [modifier | modifier le code]

Une carte de débit à autorisation systématique est une carte de paiement qui effectue systématiquement une demande d'autorisation (transaction « en ligne ») et de contrôle du compte du porteur à chaque opération, afin de vérifier qu'il est suffisamment approvisionné. Si la provision est suffisante, l'opération est acceptée. Lorsque la card bancaire est également à séquestre, le montant de l'autorisation est pris en compte pour les futures délivrances d'autorisations^[5]. Dans le cas contraire, elle est refusée.

En fonction des règles instaurées sur la carte et des paramétrages du terminal de paiement, il peut être possible de réaliser united nations forçage monétique d'une carte du jour à autorisation systématique.

En France [modifier | modifier le lawmaking]

Il south'agit généralement d'une card de débit internationale, souvent dépourvue d'embossage (numéro en relief, utilisé à des fins de paiement manuel via 50'usage de « sabots »).

Les plus répandues sont :

les cartes Maestro et Visa Electron ainsi que Five-Pay. En France, ce type de card est historiquement proposé aux clients « à risques » (jeunes, interdits bancaires, clients sans revenus réguliers,etc.) ainsi qu'aux personnes ayant un compte ouvert par le droit au compte, mais toute personne souhaitant une carte de paiement sans risque de se mettre à découvert peut la demander. Le problème en France est que le porteur de ce type de carte du jour (la seule qui soit véritablement sécurisée en France) est « stigmatisé »^{[réf. souhaitée]}, que ce soit par son banquier ou par les commerçants, comme « client dangereux », « pas solvable », « qui ne sait pas faire ses comptes »,etc. ^[6] Ce qui northward'est pas du tout le cas dans les autres pays, dans la mesure où l'autorisation systématique des transactions est la règle.

depuis 2011, les cartes bancaires prépayées Visa ou Mastercard, qui à la différence des cartes de débit traditionnelles, ne sont pas rattachées à un compte courant, mais à united nations compte spécifique, appelé aussi « compte technique ».

En French republic, l'avènement des « néo-banques » généralise la diffusion de cartes de débit embossées, à autorisation systématique, supportant les paiements par puce, bande magnétique ou sans-contact. Ces cartes ne présentent pas de co-badgeage dans la mesure où elles utilisent uniquement le réseau international, Mastercard le plus souvent, pour la prise en charge des transactions, ce qui explique l'autorisation systématique.

Ce blazon de carte n'est pas incompatible avec une autorisation de découvert. Dans ce cas, elle pourra être utilisée jusqu'au maximum du découvert autorisé.

Contraintes en France [modifier | modifier le lawmaking]

Dans certains cas, l'utilisation de ce blazon de cartes présente des contraintes :

transactions plus longues aux caisses de supermarché, surtout en période de fêtes ;
impossibilité de les utiliser sur des terminaux ne pouvant effectuer des demandes d'autorisation (sauf codage particulier dans la piste ou la puce, autorisant un style hors ligne, comme dans les cartes de crédit étrangères). En France, les parkings s'équipent progressivement pour accepter ce type de carte du jour. Concernant les autoroutes, en 2013, seule SANEF les accepte aux barrières de péages. Les terminaux des trains, avions ou bateaux en France sont incapables d'effectuer des autorisations, contrairement à d'autres pays ;
refusée par les loueurs de voitures, mal acceptée dans les hôtels, agences de voyages,etc. à 50'étranger. Le fait que les données soient en relief sur la carte (comme sur certaines cartes prépayées) n'y change rien. Les cartes de crédit Visa ou Mastercard sont en revanche, facilement acceptées.

Carte de débit immédiat sans autorisation systématique [modifier | modifier le code]

L'absence d'autorisation systématique sur les cartes bancaires traditionnelles est une particularité française dû au réseau national CB. Les raisons sont essentiellement historiques. En effet, jusqu'à la fin des années 1980, les commerçants utilisaient essentiellement un sabot cascade les transactions avec bill of fare bancaire. Pour effectuer une demande d'autorisation, ils devaient dans ce cas appeler manuellement le centre d'autorisation (appel phonie dans le jargon bancaire), ce qui générait par conséquent united nations surcoût pour le commerçant, notamment la communication téléphonique, et ralentissait les transactions. Pour ces raisons, les transactions manuelles sans demande d'autorisation étaient garanties pour les petits montants (généralement inférieurs à 600 francs, au-delà l'autorisation devenait obligatoire).

Les terminaux de paiement électroniques (TPE) ne se sont généralisés que dans les années 1990. D'abord à piste magnétique, puis, rapidement, à puce électronique avec saisie du code. Les TPE pouvaient effectuer les autorisations, de manière automatisée, en utilisant la ligne téléphonique.

Les retraits en revanche, ont toujours été soumis à autorisation.

Toutefois, 50'absenteeism d'autorisation systématique n'a pas été supprimée avec l'arrivée des TPE, toujours pour garantir une fluidité des transactions, et sans générer de surcoûts cascade les commerçants. Les TPE étant raccordés aux centres d'autorisation par liaison téléphonique RTC, particulièrement lente, les demandes d'autorisation pouvaient parfois prendre plus d'une minute (contre 3 secondes en moyenne pour un retrait DAB), et étaient particulièrement coûteuses. En effet, fifty'opérateur historique, France Télécom, disposant encore du monopole à l'époque, avait purement et simplement refusé de négocier les tarifs des communications vers les centres d'autorisation bancaire (s'agissant d'autant plus de numéros spéciaux, plus chers qu'un numéro local).

Cependant, la French republic est pionnière dans la menu bancaire à puce. Les transactions étaient sécurisés par la puce et la saisie du code, le taux de fraude à la carte du jour bancaire en France figuraient parmi les moins élevés au monde, même cascade les transactions sans demande d'autorisation. ^{[réf. nécessaire]}Aujourd'hui, cascade renforcer la sécurité des paiements par card, il a été évoqué à plusieurs reprises la mise en place de fifty'autorisation systématique cascade toutes les cartes de paiement, comme c'est le cas à 50'étranger, d'autant plus qu'une autorisation a un coût bien moins élevé et est plus rapide qu'auparavant en raison des modes de connexion actuels (ADSL, GPRS,etc.). La plupart des commerçants (surtout les petits commerces dont le débit de vente est faible) sont réticents et y restent opposés, ^{[réf. nécessaire]} notamment pour les raisons suivantes :

une commission est prélevée automatiquement à chaque transaction ;
une transaction avec autorisation qui peut durer de quelques secondes à une demi minute sera toujours un peu plus longue qu'une transaction sans autorisation ;
la mise en place de l'autorisation systématique entraîne inévitablement une augmentation des refus de transaction pour certains utilisateurs, mettant à la fois le client et le commerçant dans l'embarras, néanmoins cela évite aux deux parties un litige ultérieur.

Face à l'augmentation de la fraude à la menu bancaire en France à la fin des années 1990 (avec la fameuse YesCard, ou encore, vol de coordonnées bancaires), l'autorisation systématique au premier centime a été mis en identify pour certaines transactions, notamment lorsque le contrôle visuel de la carte northward'est pas possible (vente à distance ou paiement sur automates). Ainsi, les paiements sur Internet ou sur certains automates (stations services, distributeurs de DVD,etc.) sont maintenant quasiment toujours soumis à autorisation bancaire. Le paiement sur automates est donc devenu plus contraignant lorsque le montant north'est pas connu à l'avance, celui-ci effectuera une demande d'autorisation cascade united nations montant pouvant être beaucoup plus important que le montant réel (par exemple, 130€ sur un automate de carburant). Le compte devra être suffisamment approvisionné sous peine de voir l'autorisation refusée.

À noter que, depuis le début des années 2000, et afin de permettre à tout le monde de bénéficier d'une carte du jour de paiement, la plupart des banques françaises commercialisent des cartes à autorisation systématique, généralement du type Visa Electron ou Maestro, mais parfois de type Visa ou Mastercard.

Durée d'une demande d'autorisation en fonction du style de connexion :

via une ligne téléphonique analogique RTC : environ 20 à thirty secondes ;
via une ligne GPRS : 5 à 10 secondes ;
via une ligne Internet terrestre (ADSL…) : 3 à 5 secondes ;
via un guichet automatique bancaire : 2 à v secondes.

Les relevés de carte bancaire restent difficiles à comprendre cascade plus de la moitié des Français, qui ont du mal à identifier les commerçants chez lesquels ils ont fait des achats. Pis, united nations Français sur quatre suspecte united nations risque de fraude^[7].

Carte virtuelle [modifier | modifier le lawmaking]

Une carte virtuelle, ou E-carte, est un service qui permet d'obtenir les informations contenues sur une carte bancaire, nécessaires pour un achat sur Cyberspace par exemple^[8]. Les achats sont débités après contrôle de solde. Néanmoins, les transactions effectuées par carte virtuelle ne sont pas nécessairement débitées immédiatement.

Menu de crédit [modifier | modifier le code]

À 50'inverse de la card de débit, dont les dépenses sont débitées instantanément^[b] directement du compte courant du porteur (au jour le jour), les dépenses effectuées avec une bill of fare de crédit sont débitées en différé, au choix de l'utilisateur au moment du paiement. À défaut, les paiements sont réalisés comptant^[9].

Le Règlement européen 2015/751^[ten] pose les principes d'une carte de crédit : « Deux grandes catégories de cartes de crédit sont disponibles sur le marché. Avec les « cartes de débit différé », le compte du titulaire de la menu est débité du montant total des opérations à une appointment déterminée arrêtée au préalable, généralement une fois par mois, sans qu'il soit redevable d'intérêts. D'autres cartes de crédit permettent au titulaire de la carte du jour d'utiliser une facilité de crédit afin de rembourser une partie des montants dus à une date postérieure à celle fixée, en south'acquittant dans le même temps d'intérêts ou d'autres frais »^[10]

Plusieurs modes de remboursement sont généralement proposés :

soit au comptant différé mensuel (souvent gratuit), toutes les dépenses du mois en cours sont prélevés en une seule fois. Les cartes à débit différé sont réglementairement une catégorie de carte de crédit.
directement d'une réserve de crédit renouvelable, soit par petites mensualités (avec intérêts). En fonction du contrat établi avec la banque émettrice de la carte, fifty'utilisateur peut changer de way de remboursement à volonté, quand il le souhaite. Elles peuvent permettre également de financer un achat important en 3 ou 4fois sans frais ou avec frais réduits (choice souvent proposés par les cartes de magasins). Elles sont très généralement gratuites ou très peu chères.

Elles peuvent être de différents types :

carte de paiement bancaire (par exemple, Europay Mastercard Visa, American Express) de type classique, avec autorisation systématique ou non, ou même haut de gamme (Visa Premier, Mastercard Gilt, Mastercard Platinum). À niveau de carte identique, leurs plafonds de paiement et/ou de retrait sont parfois plus élevés que ceux de leurs homologues de débit (généralement égale à la réserve disponible pour les paiements, en France limités typiquement à three 000€ par mois, 500€ ou plus par semaine pour les retraits, dans la limite de la réserve disponible) ;
carte de paiement d'enseigne commerciales : utilisable dans la chaîne de magasins (et magasins partenaires) par laquelle elle a été émise. Les opérations sont néanmoins gérées par une banque. Elles peuvent parfois être utilisées pour effectuer des retraits dans certains distributeurs ;
carte de paiement non émis par une banque comme Aurore, Cofinoga,etc. et qui est parfois comarquée de fifty'enseigne où elle a été émise. Elle est utilisable chez tous les commerçants et dans tous les guichets automatiques bancaires du réseau auquel appartient la bill of fare.

^{[réf. nécessaire]}

Carte à débit différé en France [modifier | modifier le code]

Les cartes à débit différé permettent de ne payer qu'une fois par mois les achats du mois (généralement hors retrait de liquide, débitées immédiatement)^[xi]. Suivant le paramétrage de la carte, elles peuvent faire l'objet d'une politique d'autorisation systématique ou (pseudo-)aléatoire. Dans ce dernier cas, l'autorisation est demandée de manière aléatoire si le montant maximum autorisé par le last ou la menu n'est pas dépassé ; en cas de dépassement, une demande d'autorisation est effectuée.

Le compte du porteur est débité périodiquement à date fixe, voire mobile comme le dernier jour ouvrable du mois. Aucun contrôle du solde n'est effectué, même en cas de demande d'autorisation, qui sert dans ce cas, à vérifier que la menu est valide (agile, non clôturée, non opposée) et que le cumul des opérations (ou autorisations, suivant le choix de la méthode de calcul) des n derniers jours (30 jours généralement) est inférieur aux plafonds convenus^[12]. Ce type de fonctionnement apporte une certaine souplesse cascade les fins de mois difficiles. Les pré-autorisations (hôtels, location de voiture, stations essence…) sont également facilités dans la mesure où elles peuvent être effectués indépendamment du solde sur le compte. Le risque de découvert devient dès lors plus important qu'avec un débit immédiat.

La gestion du débit différé north'est cependant pas une propriété du back up en tant que tel : il s'agit d'une modalité d'exécution du contrat passé entre le porteur et l'organisme émetteur. En effet, le commerçant est toujours crédité immédiatement de la totalité. Néanmoins, cascade satisfaire aux exigences sur les commissions d'interchange définies par le règlement européen, la notion de débit ou crédit, devient une propriété associée à la carte. Ainsi le débit différé passe dans la catégorie menu de crédit, et il est apposé la mention « CRÉDIT » sur les nouvelles cartes produites depuis juin 2016. Il est possible, en accord avec l'organisme émetteur de la carte du jour, de passer du débit immédiat en débit différé et vice-versa, moyennant la délivrance d'une nouvelle carte faisant mention de la catégorie de carte.

Porte-monnaie électronique [modifier | modifier le code]

Les porte-monnaie électroniques sont semblables à une card téléphonique et sont réservés aux petites dépenses.

Différents systèmes sont en place selon le pays considéré :

Cash en Suisse et au Liechtenstein (abandonné depuis le 31 décembre 2013) ;
Chipknip aux Pays-Bas (abandonné le 31 décembre 2014);
Geldkarte en Allemagne ;
Moneo en France (abandonné le 28 juillet 2015) ;
Proton en Belgique (abandonné le 31 décembre 2014)^[13] ;
Minicash au Grand duchy of luxembourg (abandonné le 31 octobre 2011) ;
Octopus à Hong Kong ;
Nextwave Titanium+ avec Visa ou Mastercard au Canada.

La card peut éventuellement se réduire à une simple puce électronique sans contact, intégrée au téléphone portable. Déjà déployé au Japon, ce système est en cours de déploiement intensif en France^{[réf. nécessaire]}.

Autres cartes [modifier | modifier le code]

Il existe d'autres types de cartes :

carte affaires
bill of fare achat : pour les achats de fournitures de l'entreprise ;
card de retrait (sans aucune fonction de paiement) : pour le retrait d'argent liquide aux guichets automatiques bancaires, soit interne au réseau bancaire qui l'a émise, soit interbancaire ;
carte de fidélité ( Loyalty ) ;
bill of fare associative ( Affinity ) ;
carte ville ;
menu virtuelle (tel que e-menu bleue ou e-commerce).

Dimension des cartes [modifier | modifier le code]

La dimension des cartes de paiement est définie par la norme ISO 7810 (format ID-1) : 85,60 × 53,98mm (ou 3,370 in × two,125in, soit approximativement iii ⅜ in × 2 ⅛in).

Fifty'épaisseur de la carte est variable, suivant notamment que le texte du verso est embossé ou not mais la norme ISO 7813 définit une épaisseur de 0,760mm (760 micromètres - ¹⁄₃₂ pouce) et des coins arrondis avec un rayon de 3,175mm ( ¹⁄₈ pouce).

Identification [modifier | modifier le code]

Recto d'une carte du jour de paiement :
1. Logotype de l'émetteur.
2. Puce électronique cascade les cartes EMV.
3. Hologramme.
iv. Numéro de la card.
5. Logotype du type de carte.
half-dozen. Appointment de fin de validité.
7. Nom du titulaire (et parfois de l'émetteur).

Informations [modifier | modifier le code]

Une bill of fare bancaire est identifiée par les informations suivantes :

Un numéro unique (de 10 chiffres à nineteen chiffres).
Un numéro séquentiel (souvent invisible sur la carte du jour, mais présent dans les données électroniques) pour identifier les multiples cartes associées au même compte.

Elle possède des informations supplémentaires d'identification et de sécurité :

Le nom du titulaire de la menu, parfois accompagné du nom de la banque émettrice et de l'adresse de l'agence. Parfois seul le nom de fifty'organisme émetteur y figure (cas de certaines cartes de débit ou prépayées).
La engagement de fin de validité (avec parfois la engagement de début).
Le cryptogramme visuel composé de 3 chiffres imprimés sans embossage au dos de la carte (ou de 4 chiffres au recto pour les cartes American Express).

Numéro de carte bancaire [modifier | modifier le lawmaking]

Selon la norme internationale ISO/IEC 7812, le numéro de carte bancaire est united nations nombre avec un maximum de 19 chiffres :

8 chiffres (6 avant 2017) cascade le numéro d'émetteur (Issuer Identification Number, IIN, autrefois Bank Identification Number, BIN) dont le premier est le Major Industry Identifier (MII).
Un nombre variable de chiffres identifiant la card au sein de la banque.
ane chiffre de somme de contrôle calculé selon la formule de Luhn (facultatif, au choix de l'émetteur ou selon règlementation).

Pour les cartes les plus courantes, le numéro de menu comporte 16 chiffres disposés en 4 groupes de 4chiffres.Les cartes émises par certaines sociétés comme American Express ou Diner's Club International, sont à 15 chiffres ou à 14 chiffres.

Gestion du support [modifier | modifier le lawmaking]

Les cartes sont fabriquées par des encarteurs, par exemple Oberthur Technologies, Morpho, Gemalto ou Ask.

En règle générale, la card est fabriquée pour 50'émetteur qui la remettra à son client. Lorsque la carte est associée à united nations code secret, ce dernier est communiqué au porteur de la carte soit par le fabricant, soit par la banque, mais toujours par courrier séparé afin de garantir une meilleure sécurité.

Opposition sur card bancaire [modifier | modifier le code]

L'utilisateur doit former opposition auprès de son établissement bancaire en cas de perte, vol ou utilisation frauduleuse de sa carte bancaire. L'opposition peut se faire sur le site internet de la banque ou en contactant le numéro national ou international du heart d'opposition de sa banque. Ces numéros sont disponibles 7j/7 et 24h/24. Le numéro de la menu et sa date d'expiration sont demandés cascade faire opposition, sans qu'il soit nécessaire. L'opposition est prise en compte immédiatement et libère le titulaire de toute responsabilité en cas d'achats faits ultérieurement à l'opposition hors cas de fraude. En France, united nations numéro unique (0 892 705 705, service payant)^[fourteen] permet d'être redirigé vers le service de sa banque.

Achats sur Internet et sécurité renforcée [modifier | modifier le lawmaking]

En Europe, la réglementation^[xv] impose une authentification renforcée lors d'achats sur Cyberspace avec une carte bancaire. Cette authentification passe par l'usage, en plus des informations présentes sur la carte bancaire, de deux données issus de deux catégories distincts sur les trois suivantes :

Quelque chose que l'utilisateur connaît : un lawmaking, une date, une phrase...
Quelque chose que l'utilisateur possède : un téléphone, un boîtier, un ordinateur, un east-mail... notamment par 50'envoi de notifications
Quelque chose que l'utilisateur est : empreinte digitale, reconnaissance vocale, reconnaissance faciale...

Tous les achats sur Internet (hors exception^[sixteen]) doivent satisfaire à cette réglementation sous peine de rejet. Précédemment, 50'accepteur choisissait s'il voulait bénéficier de cette authentification ou pas, avec l'avantage de ne pas supporter le coût des opérations frauduleuses. Actuellement, l'émetteur supporte le risque de la validation de toutes les opérations frauduleuses par cette authentification, dont 50'usage ou non lui appartient. Fifty'accepteur devra se plier aux exigences de l'émetteur sous peine de refus d'autorisation et donc de paiement.

Vie privée et données personnelles [modifier | modifier le lawmaking]

Principes [modifier | modifier le code]

L'utilisation de cartes de paiement expose 50'utilisateur à la traçabilité de ses achats, ce qui peut être utilisé à des fins commerciales ou judiciaires.

Le pistage est facilité par la mise en place de cartes équipées pour le paiement sans contact qui permettent l'interrogation par des terminaux proches (10cm) qui peuvent être portatifs, sans que le possesseur de la carte en ait conscience. Les données des dossiers passagers (PNR) fournies lors des transports (notamment aériens) comportent le plus souvent des données sur les cartes de paiement^[17].

En 2011, pour répondre à une demande d'une clientèle désireuse de ne pas faire calculator toutes leurs transactions sur leurs relevés bancaires habituels et dans le cadre de 50'ouverture à la concurrence sur fifty'émission de carte de paiement, la Directive des services de paiement a autorisé 50'utilisation de cartes bancaires prépayées émises par des sociétés not bancaires. La carte bancaire prépayée permet un relatif anonymat en fonction de l'émetteur choisi mais les plafonds de ces dernières sont limités en fonction de la réglementation locale. Ainsi le seuil d'anonymat est passé en 2020 à 150€ en France, au lieu de 250€ ^[18] qui était le seuil depuis 2017^[xix]. Cela a été mis en place notamment cascade restreindre le financement du terrorisme^[twenty].

Poids économique [modifier | modifier le lawmaking]

Estimation [modifier | modifier le lawmaking]

Pour 2005, on estime que les commerçants de l'Spousal relationship européenne ont payé plus de 25 milliards d'euros en commissions pour l'utilisation des cartes de paiement, pour un chiffre d'affaires total, sur les points de vente, de 1 350 milliards d'euros^[21]. Les cartes de paiement contribueraient à hauteur de 25 % aux profits du secteur de la banque de détail. 64 milliards de transactions par cartes de crédit ont été traités en 2008, soit une progression de 35 % par rapport à 2007^[22].

Enjeux concurrentiels [modifier | modifier le code]

Si le secteur économique des cartes de paiement est au centre de la curiosité de plusieurs autorités de concurrence ou de régulation dans defined pays, ce n'est pas par hasard. C'est une industrie de réseau fondée sur des marchés double-face ; deux de ses protagonistes — Visa et Mastercard — sont des associations de banques, elles-mêmes le résultat de coentreprises, qui distribuent les cartes aux porteurs et proposent des services aux commerçants qui acceptent ces cartes.

Ces particularités laissent entendre que le secteur pourrait ne pas être suffisamment concurrentiel et appeler 50'intervention des autorités de concurrence ou de régulation. Cependant, ces mêmes particularités rendent difficiles la détermination du bilan concurrentiel par référence aux standards habituels du droit de la concurrence. L'analyse économique nécessaire aux décisions de droit de la concurrence ou aux politiques de régulation buttent sur ces modèles économiques qui sont présentés comme novateurs.

Frais de gestion [modifier | modifier le code]

France [modifier | modifier le code]

Un des aspects de cet environnement concurrentiel est la facturation de frais de gestion liés aux transactions. Les frais de commission versés par les commerçants varient selon leur chiffre d'affaires et selon le réseau bancaire auquel le commerçant est affilié. En conséquence, si certaines grandes chaînes acceptent les paiements par bill of fare bancaire sans condition, d'autres commerces fixent un seuil de paiement (ex. : 10€).

Aspects juridiques [modifier | modifier le code]

French republic [modifier | modifier le code]

Une signature est obligatoire en cas de paiement par carte du jour supérieur à 1 500€ ^[23].
Le plafond de paiement par carte est déterminé de façon contractuelle entre la banque et son customer^[23]. Celui-ci peut, sous certaines conditions être modifié, à la hausse ou à la baisse, de manière temporaire ou permanente.
Un montant minimum peut être demandé pour accepter la carte bancaire^[23]. Dans ce cas, le montant minimum doit être porté à la connaissance du client par voie d'affichage (ou sur la menu s'il southward'agit d'united nations eating house ou bar).
Le commerçant peut exiger la présentation d'un titre d'identité s'il le mentionne dans ses conditions générales de vente portées à la connaissance du customer par voie d'affichage^[23], à 50'exclusion du paiement sans contact.
Le commerçant peut refuser les cartes bancaires non munies de puces, s'il le porte à la connaissance du client par voie d'affichage.
Le commerçant est tenu d'accepter les cartes bancaires portant les mêmes logotypes que ceux portés à la connaissance du customer par voie d'affichage.
Le commerçant peut (et même doit s'il veut éviter la perte de la garantie du paiement) refuser la bill of fare bancaire en cas de dysfonctionnement de son terminal. Il lui est cependant recommandé dans ce cas d'apposer une affichette de type « terminal CB en panne ».

Histoire et chronologie [modifier | modifier le code]

Naissance de la carte de paiement [modifier | modifier le code]

1914 : menu de paiement Western Spousal relationship en métal^[24].
1928 : bill of fare de paiement Charga-Plate^[25]
1946 : premier système de bill of fare bancaire Charg-It^[26]
1950 : carte de paiement Diners' Order sous forme de petit carnet.^[27]
1951 : carte de paiement Frankin National Banking company en carton.
1953 : carte de débit.
1957 : bill of fare de paiement BankAmericard (future Visa).
1958 : carte de crédit et débit American Express en carton et qui sera en plastique en 1959 (première mondiale).
1960 : card de paiement à embossage.
1964 : carte de paiement Eurocard en Suède.
1967 : carte de paiement Carte bleue en French republic.
1969 : card de paiement à piste magnétique.^[28]
Années 1960 : bill of fare de paiement privative Cetelem, Sofinco, Cofinoga.
1974 : carte de paiement à mémoire (procédé créé par l'inventeur français Roland Moreno).
1978 : carte de paiement avec processeur Balderdash

L'ère de la puce [modifier | modifier le code]

1979 : publiphones en French republic.
1982 : carte du jour téléphonique à puce (Télécarte).
1989 : carte à crypto processeur.
1994 : porte-monnaie électronique.
1997 : carte sans contact.
2001 : carte téléphonique virtuelle.
2002 : card bleue en version électronique (eastward-card).
2004 : carte du jour de paiement sans contact.

Naissance des grands réseaux [modifier | modifier le code]

1965 : distributeurs automatiques de billets par la Générale de Banque (futur BNP Paribas Fortis) en Belgique.
1967 : Interbank (futur Mastercard).
1967 : Charge Chief (futur Mastercard).
1967 : cartes de banque (garantie de chèques).
1967 : distributeurs automatiques de billets au Japon.
1968 : Eurochèque.
1968 : accords Interbank et Accuse Chief qui deviendront Mastercard.
1971 : Groupe Bill of fare Bleue (absorbé par Visa Europe en 2010) rassemblant half dozen banques françaises (BNP, CCF, Crédit du Nord, CIC, Crédit Lyonnais et Société Générale) autour de la carte initiale de paiement Carte bleue.
1977 : création des cartes Visa aux États-Unis et au Canada .
1978 : cartes avec marques partenaires (co-branding).
1978 : Visa Europe à Londres.
1979 : Mastercard.
1980 : généralisation de la piste magnétique.
1984 : Groupement des Cartes Bancaires CB rassemblant les banques françaises liées à Visa ou Mastercard autour de 50'interbancarité des cartes de paiement.

Internationalisation [modifier | modifier le code]

1974 : accords Carte bleue et Americard : Bill of fare bleue au niveau mondial.
1977 : le Crédit agricole distribue Eurocard.
1978 : le Crédit agricole rachète Eurocard.
1979 : terminaux de paiement électronique en French republic et porte-monnaie électronique en ligne par la Banque régionale de 50'Ain ^[29].
1983 : Association française des banques (AFB).
1984 : Groupe Cartes Bancaires rassemblant les banques françaises liées à Visa ou Mastercard autour de l'interbancarité des cartes de paiement. L'ancêtre de la Banque Postale (C.C.P.) est lié à cet accord et embark alors à diffuser en 1985 les cartes du groupe Cartes Bancaires alors que depuis 1975 les C.C.P. ne diffusaient que des cartes de retrait, à titre gratuit.
1984 : bill of fare de prestige Platine émise par American Express, pour les meilleurs clients de cartes Amex Gold, créée en 1966 en Amérique du Nord.
1985 : cartes de paiement de prestige des groupes Visa et Mastercard : Visa Premier, Mastercard Gilded et Mastercard Platinum.
1998 : carte de paiement internationale à autorisation systématique, dépourvue de numéro en relief Maestro et Visa Electron .

Interbancarité [modifier | modifier le code]

1984 : apparition du système Interac au Canada.
1985 : interbancarité opérationnelle en France pour tous les détenteurs de cartes Visa et Mastercard, chez tous les commerçants rattachés à ces deux réseaux .
1985 : le groupement Cartes Bancaires choisit la puce.
1986 : Cetelem émet des cartes bancaires.
1988 : crédit revolving dans les banques (Pluriel, Crédilion…).
1989 : Cofinoga crée la Banque Sigma.
1989 : carte de crédit UAP.
1990 : premier retrait dans le réseau Cartes Bancaires.
1992 : toutes les nouvelles cartes de paiement du groupement Cartes Bancaires sont à puce et les cartes à renouveler le seront dans un délai de deux ans.
1994 : fidélité et carte de paiement : Indicate Ciel de Cofinoga.
2003 : GIM-UEMOA : fédérant toutes les banques et établissements financiers (plus d'une centaine) des huit pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal et Togo).

L'ère des changements [modifier | modifier le lawmaking]

1994 : Centrale des règlements interbancaires pour les transferts de gros montant entre banques.
1995 : lecteurs de puces dans les guichets automatiques bancaires.
1996 : Europay (absorbé par Mastercard en 2002), MasterCard et Visa lancent le système de sécurité EMV.
1998 : expérimentations billetiques en France.
1998 : expérimentations du porte-monnaie électronique en France.
2000 : premiers paiements sur Net.
1998 : évolution des terminaux de paiement électronique cascade le passage à CB v.1.
1999 : évolution des terminaux de paiement électronique cascade le passage à fifty'an 2000.
1999 : Banque centrale européenne.
2000 : chiffrement du paiement sur Internet.
2001 : évolution des terminaux de paiement électronique pour le passage à l'euro.
2002 : authentification du paiement sur Internet.
2003 : déploiement d'EMV en Europe.
2009 : le groupe AmerIcan Express décide de passer à la carte à puce mise au point par EMV dans les années à suivre, notamment pour des questions de sécurité, les cartes à bande magnétique étant assez facilement falsifiables.
2019 : Mooncard à paramétrage instantané.

Dématérialisation [modifier | modifier le code]

carte du jour de paiement virtuelle e-carte bleue.
bill of fare cadeau virtuelle due east-gift.
carte carburant virtuelle east-DAC.
cartes téléphoniques virtuelles e-voucher et e-topup.

Notes et références [modifier | modifier le code]

Notes [modifier | modifier le lawmaking]

↑ Improprement appelée « Carte bleue », alors qu'il south'agit d'une marque du groupe Card Bleue.
↑ En cas de liaison directe, ou indirecte, entre le terminal et la banque

Références [modifier | modifier le code]

↑ (en) ISO/IEC 7810:2003 - Identification cards -- Physical characteristics , documentation téléchargeable.
↑ ^{a et b} Règlement (UE) 2015/751 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte (Texte présentant de fifty'intérêt pour l'EEE), 19 mai 2015 (lire en ligne)
↑ Lorsque le paiement se fait sans contact, le final choisit une des marques présentes sur la carte. Lorsque la carte est co-badgé et en cas d'insertion sur un terminal avec clavier, la saisie du bouton "Correction" avant la saisie du code permet de changer le schéma.
↑ «Les principes d'une autorisation d'une carte bancaire », sur ma-neobanque (consulté le 29 juillet 2021)
↑ «Le fonctionnement des plafonds d'une carte du jour bancaire », sur ma-neobanque (consulté le 29 juillet 2021)
↑ Étude UFC que choisir - [PDF] Lire en ligne, pp. 33
↑ «Banque : 52% des Français ont du mal à comprendre leur relevé de compte », sur cbanque.com, 17 juin 2019
↑ Monday east-Carte Bleue, ma carte virtuelle, sur visa.fr, consulté le 28 novembre 2017
↑ «Article L312-70 du code monétaire et financier », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 29 juillet 2021)
↑ ^{a et b} «L_2015123FR.01000101.xml », sur eur-lex.europa.eu (consulté le 2 décembre 2017)
↑ La carte du jour bancaire à débit différé comment cela fonctionne ?, sur pourquoimabanque.fr du 13 octobre 2014, consulté le 28 novembre 2017
↑ La menu bancaire, Fiche pratique, Institut National de la Consommation, consulté le thirty août 2018
↑ Proton disparaît fin 2014. Mais voici la carte de paiement "sans contact", sur rtbf.be
↑ «Perte de sa menu bancaire », sur www.service-public.fr (consulté le 29 juillet 2021)
↑ (en) «Directive (UE) 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur », sur eur-lex.europa.eu (consulté le 29 juillet 2021)
↑ Les achats exclus sont notamment : les achats récurrents, les achats à faible risque, les achats à des bénéficiaires de confiance, les achats de moins de 30€. Néanmoins le choix final revient à l'émetteur.
↑ [PDF] Avis commun sur la proposition de décision-core du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (PNR) à des fins répressives présentée par la Commission le 6 novembre 2007, G29 (page 9).
↑ Vincent Mignot, «Card bancaire prépayée : le seuil d'anonymat abaissé à 150€ », sur Money Vox, ix janvier 2020
↑ Léa Boluze, «Carte bancaire rechargeable », sur Capital, 31 août 2020
↑ «Antiterrorisme : vers la fin de l'anonymat des cartes bancaires prépayées », sur Europe1, 1^er mars 2006
↑ Committee européenne, DG Concurrence, Acting report I : Payment cards, sector inquiry under Commodity 17 Régulation 1/2003 on retail banking , 12 avril 2006, p. 2.
↑ Rapport Nilson 2007 : numéro 889.
↑ ^{a b c et d} Paiement par carte bancaire Sur le site vosdroits.service-public.fr
↑ «6 choses fascinantes sur fifty'histoire de Western Union », sur Blog | Western Union, 8 octobre 2019 (consulté le four août 2022)
↑ (en) «Charga-Plate in Red Leather Case, The states, 1950'due south », sur National Museum of American History (consulté le 4 août 2022)
↑ (en) «The History of Credit Cards: Aboriginal Times to Present Mean solar day », sur The Balance (consulté le four août 2022)
↑ (en) «History and Legacy », sur Diners Club International (consulté le 4 août 2022)
↑ (en-United states of america) «IBM100 - Magnetic Stripe Applied science », sur www-03.ibm.com, 7 mars 2012 (consulté le four août 2022)
↑ présentation du Système MOA

Voir aussi [modifier | modifier le code]

Liens externes [modifier | modifier le code]

Site officiel du GIE cartes bancaires CB
Comment a été inventée la card de crédit

Source: https://fr.wikipedia.org/wiki/Carte_de_paiement

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